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• Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. : Société par Actions Simplifiée (SAS)]
• Capital social : [À COMPLÉTER — ex. : 10 000 €]
• SIREN : [À COMPLÉTER — ex. : 123 456 789]
• SIRET (siège) : [À COMPLÉTER — ex. : 123 456 789 00012]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ex. : FR12 123456789]
• Adresse du siège social : [À COMPLÉTER — Numéro, Rue, Code postal, Ville, France]
• Téléphone : +33 1 XX XX XX XX
• E-mail : [email protected]
• RCS : [À COMPLÉTER — ex. : RCS Paris 123 456 789]

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2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — Prénom Nom, en qualité de Président/Gérant]

Toute demande concernant le contenu éditorial du site peut être adressée au directeur de la publication à l'adresse e-mail : [email protected].

3. Hébergement du site

Le site FrenchPlates est hébergé par :

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• Adresse : [À COMPLÉTER — ex. : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France]
• Site web : [À COMPLÉTER — ex. : https://www.ovhcloud.com]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site FrenchPlates (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Données personnelles et RGPD

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